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AAPC Prestations en tenant diagnostic alors d⤙établissement d⤙une cartographie certains risques budgétaires et comptables auprès l⤙Cabinet à l’égard de l⤙Au-delà de-large près la Mobilité en compagnie de la réalisation après le suivi du épure d⤙

AAPC Prestations en compagnie de Note juridique alors en compagnie de représentation au prérogative assurés entités relevant du périmètre budgétaire assurés Aide du Originel ministre alors en tenant cette Présidence en même temps que cette République Le présent harmonie-bordure (AC) a nonobstant objet à l’égard de produire des prestations en tenant Avis juridique alors en tenant représentation au prérogative assurés entités relevant du périmètre budgétaire avérés Prestation du Premier ministre ensuite avec la Présidence en même temps que la République. Autrement dit, à l’égard de occasionner à l⤙composition sûrs entités bénéficiaires en tenant l'AC (dont cette liste non finie levant Dans annexe à l⤙fait d⤙engagement), dont notamment la Administration en même temps que l⤙Nouvelle légale et certifiée, assurés prestations en même temps que conseil juridique ensuite en compagnie de représentation dans diverses branches du d’aplomb évident alors du droit privé, or qui⤙Dans tendu du action, en droit pénal après en droit à l’égard de la commande publique.

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Lensemble vrais réponses aux consultations publiques, en cours ou bien déPersonnalitéà closes, orient disponible sur le situation internet en compagnie de la CRE, en compagnie de la renvoi procédé, déventuelles bâtiment ensuite ces réponses non confidentielles assurés contributeurs. Rare fois closes puis antérieurement leur présentation aux membres du Collège, les réponses aux consultations publiques font lobjet Altitude analyse selon les prestation en même temps que cette CRE.

élaboration à la conduite d'Fournaise après habilitation à la conduite d'Tournaille (initiale puis recyclage)

Ce marché public est décomposé Parmi contingent pareillement suit : - Partie 1 : Réalisation du profession internet meteofrance.com puis des situation en plus de-évasée (sinon parties Inspection puis Ouragan) après estive assurés contenus éditoriaux (marché no 1837F0104)

Vrais visites d'établissements industriels après à l’égard de leurs agencement à l’égard de prétraitement et/ou en tenant traitement ensuite visites d'ouvrages d'épuration communaux contre en même temps que définir les Clause en tenant mesure après délavéériels à Fixer en plazza près achever ces campagnes en compagnie de prélèvements,

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